top of page

Cliquez ici pour obtenir des informations plus détaillées sur la création de vos termes et conditions.

 

                                            Condition Générales des prestations

 

Article 1 désignation des prestations :
Nous sommes actuellement en cours de formation comportementaliste, propose à ses clients un service de garde de garde à son domicile pour chats.
Article 2 - Détails et tarif des prestations :
La durée de garde à la journée, au week-end ou à la semaine, des prestations exécutées ainsi que les tarifs sont mentionnés sur le présent
contrat de garde d’animaux. Les tarifs s’entendent nets en euros. Le montant total à régler se compose du pris de base plus d’éventuelles options
payantes. Il n’y a aucun frais de gestion ni de dossier.
La nourriture peut être à la charge du client si celui ci le désire. S’il choisit d’utiliser la nourriture de l’hôtel un suppément lui sera demandé. La
litière est à la charge de l’hôtel. Elle sera changée tous les deux à trois jours.
Article 3 – Contrat et Facturation :
La pré-visite est gratuite et n’engage aucune des parties. Elle permet un premier contact avec l’animal avant l’absence de son propriétaire et
facilite ainsi les visites à venir .
Muriel Morange se refuse le droit de refuser une garde sans en donner la raison.
Lors de la pré-visite, le client se verra remettre un document-contrat mentionnant :
Le ou les date de garde
Le détail des prestations
Le montant net total
Le numéro de téléphone pour prendre contact à tout moment avec nous.
Le client devra quant à lui indiquer :
Son nom,
Son adresse,
Un numéro de téléphone où le joindre en cas d’urgence
Le numéro de téléphone de son vétérinaire à contacter en cas d’urgence.
Le contrat prendra effet le jour même de la signature des deux parties.
Un acompte de 50% sera demandé à la signature du présent contrat soit un mois avant le séjour de votre animal.
Le solde sera à régler le dernier jour de garde en espèce ou virement.
En cas d’annulation de la garde émanant de notre société , le client sera remboursé de son acompte.
En cas d’annulation de la garde émanant du propriétaire de l’animal dans les 2 semaines avant le premier jour de garde le séjour l’acompte sera
du. Un séjour raccourci à l’initiative des propriétaires, sera du pour 3⁄4 en parti sauf en cas de force majeure.
Article 4 – Responsabilités :
Votre animal ne peut être tenu responsable des dommages causésl dans l’habitation ou son lieu de vie pendant la période de garde, ni même
à un tiers et à ses biens.
Muriel Morange ne peut être tenu responsable si l’animal fugue par ses propres moyens et dégradent le matériel. Toutefois, si l’animal a un
comportement fugueur le client en sera informé.
Nous nous engageons s’engage à respecter scrupuleusement le détail des prestations et à veiller au bien être de l’animal.
Nous ne pourrons être tenus responsable en cas de maladie ou de décès accident pendant la durée du contrat. En cas de problème ou
maladie.

Nous contacterons immédiatement le propriétaire de l’animal par téléphone et mail. Il sera conduit chez le vétérinaire si le client.
le souhaite.

Les frais vétérinaires seront à la charge du client. Si le client n’est pas joignable et que la situation est urgente, il nous autorise à prendre les mesures nécessaires pour contacter le vétérinaire le plus proche.
Le client s’engage à nous informer de l’état de santé de l’animal à la signature du présent contrat, lors de la pré-visite.

Ces données seront conservées par la société uniquement dans le but de gestion du contrat et pourront être communiqués à la Direction Départementale
de la Protection de la Populaion sur sa demande. Ces donnes sont recueillies informatiquement et peuvent donner lieu à l’exercice du droit
d’accès et de rectification dans les conditions de la Loi n°78-17 du 06 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés par
courrier adressé par mail : chat.nells@gmail.com

 

​

bottom of page